Les produits imposable BIC

BIC Les produits imposables

 

I.                    Les produits d’exploitation

A)    Définition

1)      Vente et recettes acquises

Les produits d’une entr s’entendent de tt les produits acquis en contre partie des m/ses vendues, des travo effectués ou des serv rendus qui ont donné nais à une créance acquise au cours de la période d’imposition.

S’ajoute aux produits d’exploitation, les produits accesoires réalisés à l’occasion de la gestion de l’entr

Montt d produits à retenir = total payé ou due par les clt qqsoit les modalités et la nature du paiement convenu.

Vente libellé en devises étrangères sont contabilisé au jour de l’opé pr leur valeur en euros

 

Le compte de résultat dvt ê présenté HT, les entr doivent utilisé le mo2 de comptabilisat° HT, cpdt, les entr de vente au détails peuvent enre leur recette TTC à condit° d’effectuer une regularisation à fin de chq période d’imposition.

 

2)      Rabais et remise

Montt d vente et travo a prendre en considération doit ê diminuer d rabais et remise accordées

Lorsque ceci ne st pas venus en déduc direct de la facture initiale. Ils st comptabilisé aux comptes RRR accordés par l’entr.

 

En revanche px de vente ne doit pas etre diminuer d escompte de reglement mm inscrit sur fact car ceux ci st comptabilisé en frais financier (66…)

 

3)      pourboire

ils constituent un élémt du CA imposable mm lorsqu’ils st laissé à l’appréciat° d clt et q l’exploitant ne les encaissent pas effectivement.

Il lui appartient d’évaluer le moontt des pourboires perçue par le personnel et de les faire figurer dans sa compta.

Etant observé q ceux ci constitue en contre partie d frais de personnel déduc par le seul fait qu’ils pris en recette.

 

4)      dépôt de garantie

les sommes perçue ont pr contre partie, au passif du bilan, une dette d’égal montt. Elle ne sont pas comprise ds resultat imposable tant q l’entr n’a pas acquis définitivemt le droit de les concervé.

 

5)      pénalité pr paiement tardif des fact

code de com rend obligatoire ds le contrat de vente la mention des modalités de calcul et des condtit° d’application des pénalité due pr paiement en retard

 

le no respect par le clt d délais de paiement fait dc naitre une créance au profit du vendeur ou du prestataire.

En principe, cette créance doit etre prise en compte ds les résultat d’xos au cours du quel intervient le défo de règlement.

 

Dp 2001, les pénalité de retard st exigible ss qu’un rappel soit nécessaire.

Par conséquant, le non respect par le clt des délai de paiemt fait dc naitre une créance au profit du vendeur ou du prestataire

Des lors q cette créance est certaine ds son principe et ds son montt elle doit être prise en compte ds le bénef imposable ds l’exos au cours duquel le délai est expiré

 

B) L’exos de r attachement

1)      Rattachement des ventes

Les produits st pris en compte lorsqu’ils se rapporte à une opé ayant donné nais à une créance acquise au cours de la période d’imposition.

Pour les ventes ou opération assimilées les produits correspondant à d créances sur la clientèle ou à des versements reçus à l’avance en paiement du px st rattaché à l’exos au cours du quel intervient la livraison des biens.

 

Des modalités particulières s’applique aux entr tenant une compta super simplifiée. Pr les ventes ss conditions supensives la créance due est acquise ap la réalisation de la condition. Si la livraison à lieu av il convient de différé l’imposition de la créance jusqu’à la réalisation de la condit°

 

2)      Rattachement des serv

Pr l’e’s fournitures de serv les produits correspondant à d créance sur la clientèle ou à des versement reçus à l’avance en paiement st rattacher à l’exos au courzs duquel intervient l’achèvement des prestations.

 

Ilest cpdt dérogé à ce principe notamment en se qui concèrne les prestation continue et les prestation discontinue (avocats) ms à échéance successives échelonné sur plus. exos et pr les travo d’entr.

 

Selon la jurisprudence, l’achèvement est une quest° de fait. le juge de l’impôt opère ttfois une distinct° selon la nat de l’obligation.

Si le prestataire s’est engagé à une obligation de résultat, la date d’achèvement de la prestation est la date à laquelle ce résultat est obtenu.

Si le prestataire supporte une obligation de moyens cad s’il doit effectué tt diligence en vue d’un objet qu’il n’est pas tenu d’atteindre. alors facturation du service constitue la date d’inscription du produits d’exploitation au compte de résultat mm si  le contrat courre encore.

 

Ds cette dernière situation, la date de l’achevement est au plus tard celle du paiement de la rem.

 

II.                 Produits financiers

A)    Revenu des actions et parts sociales

Il y a une distinction entre les participat° detenues ds une sté relevant de l’IR vet participat° detenue ds une sté soumise à l’IS

 

1)      IR

Resultat st répartie entre associé à cloture de l’exos soc q la sté les aient distribué ou non.

 

Ces associés st ainsi personnellement imposé au titre de chq exos sur leur quote-part de résultat ou de plus value réalisé par la sté de personne ou le regroupement.

 


2)      IS

Produits distribué par d sté soumises à l’IS doivent, en principe, ê compris dans les résultat imposable des entr associé lorsqu’ils st perçues par c dernières.

Ttfois l’inscription en compte courant non bloqué (45…) est considéré cmm perception.

 

B)     Autres revenus de VM

Indépendamment des revenus précédents, les produits des autres VM (obligations, bon de caisse, et autres titres d’emprunts négociable) figurant à l’actif du bilan st compris dans les résultat imposable.

Les produits de placement à revenu fixe doivent ê rattaché au résultat imposable de l’exo au cours duquel ils ont couru.

 

III.               Produits accesoires

A)    les revenus des immeubles

ils st imposable pr les immeuble figurant au bilan, que la location soit direct ou par l’intermédiaire d’une SCI transparentes.

Lorsqu’un immeuble figurant à l’actif est affecté à l’habitation de l’exploitant ou d’un associé, le montt de l’avantage estimé à la valeur locative réelle des loco doit ê rattché au résultat imposable.

 

B)     Les subventions

Subvention d’exploitation = imposable qu’elles soient accordées par l’Etat, les coll publiques, les tiers notamment les indemnités compensatrices pr insuffisance de px ou subvention destinées à fer face à d charges d’exploitation

 

St imposable également les subventions d’équilibres qui sont accordées en fonctions des résultat de l’entr.

Les subvention d’équipement et en faveur de la rech ne st pas, en principe, imposable qd elle st perçues ms elle doivent ê rapportée progressivement au résultat, pr les biens amortissable au mm rithme q l’amortissment. pr les biens non amortissable en fonction de la durée d’inaliénabilité du bien ou sinon sur 10 ans.

 

C)    autres produits exceptionnels imposables

indemnité d’assurance de dommages (sinistre, vol…) ayant pr objet de compensé une augmentation de charge déduc st imposable.

Reprises sur provisions pr hausse d prix 6 ans ap sa constitution (de la provision) st imposable.

 

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