IR frais et charges déd

IR : frais et charges déductibles

 

I.                Traitement et salaires

 

A)    Détermination du revenu imposable

Dans cette catégories il y a :

-          les sommes et avantages versé à une personne physique par un patron vis-à-vis duquel elle est subordonnée ;

-          salaire

-          prime etc.…

 

salaire imposable = salaire net après cotisation + CSG non déductible + CRDS

 

B)     Déduction des frais professionnels

1)      Déduction forfaitaire de 10%

Les rémunérations considéré comme des traitement et salaires sont soumises à l’IR après déduction des frais professionnels.

 

Principe : administration applique forfaitairement une déduction de 10% sur le total des gains déclarés. Mais on peut renoncer à cette déduction et opter pr la déduction des frais pour leur montants réels, si on est en mesure de les justifier)

 

Selon administration, la déduction doit couvrir tout les dépenses professionnelles courantes.

En revanche, cette déduction n couvre pas les frais spécifiques à l’activité professionnelle dans l’intérêt de l’entreprise. Ex : cadeau client

 

Cette déduction a un minimum et un maximum qui sont changé chaque année et qui s’applique à chaque membre de foyer fiscal.

 

En 2005 :

Minimum : 389 €
Maximum : 13 093 €

 

2)     Déduction des frais réel

Lorsque les frais sont important il est mieux de déduire les frais réel. Ils faut les justifiés

Les frais réels sont intégrés dans la rémunération imposable ce sont l’ensemble des frais d’emploi mais seul les frais professionnels sont déductibles.

Un seul mode de déduction est possible pour l’année entière.

En revanche, dans un même foyer chaque personne peut choisir le mode le plus favorable.

 

C)     Abattement de 20%

Revenu imposable – déduction des frais professionnels = traitement et salaires net de frais

 

Ce solde bénéficie d’un abattement de 20% appliqué par fixe avant de subir l’impôt.

Il ne s’applique que sur la fraction des salaires net supérieur à 120 100 €.

Il s’applique à tous les membres du foyer

 

NB : l’abattement de 20% sera supprimé à partir de 2006 et sera intégré dans le barème progressif de l’impôt.

 

II.            Pension et rente

-          pension de retraite

-          pension d’invalidité versée par la sécu pour maladie professionnelles ou d’un accident non professionnel

-          rente viagère : allocation versée régulièrement par une personne ou un organisme appelé débirentier, à un bénéficiaire désigné crédirentier.

Le débirentier s’engage à verser l’allocation au crédirentier durant toute la vie de celui-ci. La rente viagère peut être constituée à titre gratuit ou titre onéreux ( = abandon de capital ou d’immeuble)

 

Les pension ou rentes à titre gratuit bénéficie de deux abattements (comme pour traitement et salaire)

Ils calculés directement par l’administration fiscale, peu importe l’âge ou l’activité professionnelle.

 

En 2005 :

Minimum : 346 €

Maximum : 3385 €

 

III.       Revenu foncier

-          location de propriété bâtis ou non appartenant au contribuable ou aux membres du foyer fiscal

-          produit des parts de société immobilisées non passible de l’IS.

Les contribuables on le choix entre régime de droit commun ou le micro foncier

 

A)    Le régime de droit commun

Revenu imposable = les revenus bruts fonciers – total charges déductibles

 

Les revenus bruts fonciers sont les loyers et les recettes exceptionnelles

Les charges déductibles : toutes les dépenses supportées par les propriétaire pour le locataires + les dépenses forfaitaires de 14% pour la propriété + prime d’assurance pour loyer impayé + frais de gérance et rémunération de concierge + les travaux de réparation et d’entretien + taxe foncière + intérêt d’emprunt

 

B)     Le micro foncier

Lorsque le montant brut des revenus foncier du foyer ne sont pas supérieur à 15 000€ (pour 2005), l’individu peut appliqué à ses revenus brut une réduction de 40% qui doit couvrir ensemble des charges.

 

Ceux qui déclare avec le regime de droit commun doivent remplir une déclaration spécifique (CERFA 2044). Ce revenu est reporter sur la déclaration d’ensemble (CERFA 2042).

Pour le micro foncier il y juste le CERFA 2042 à remplir.

 

NB : Pour leur fraction autre que les intérêt des emprunts, les déficit foncier peuvent s’imputer sur le revenu global dans la limite de 10 700€par an.

Pour le montant supérieur, ils sont imputable sur les revenus foncier des 10 ans suivants.

 

IV.           Pension alimentaire

Ce sont des charges déductibles du revenu imposable

Mais celles-ci sont imposable chez le bénéficiaire à hauteur de la fraction déductible des revenus.

 

A)    Existence de l’obligation alimentaire

Ce sont celle né de l’obligation alimentaire (art 205 à 207 code civil). Elles existent entre ascendants et descendants ou entre gendre ou belle-fille.

Toutefois, pou ces derniers, elle cesse pour divorce ou lorsque l’époux est mort sans laisser d’enfant.

Pr l’adoption il y a existence de l’obligation alimentaire entre adoptant et adopté même si les parents biologiques sont tjrs en vie.

Les pensions et prestations sont déductibles dans certaines conditions.

 

B)     Etat de besoin du bénéficiaire

La pension alimentaire n’est déductible que si elle est proportionnée au besoin du bénéficiaire et aux revenus de celui qui la verse.

 

Seuls les besoins essentiels du bénéficiaire doivent être pris en compte.

 

L’administration peut demander de prouver la réalité de la pension

 

V.               Charges à déduire du revenu global

A)    cotisation et contribution sociale

si elle n’ont pas déjà été déduite du salaire vous pouvez déduire les cotisations de retraite ainsi que CSG déductible sur les revenus patrimoniaux.

+ cotisation versé par chq membres sur un PERP

 

B)     Participation au capital d’une société

Si celle-ci est fiscalement domiciliée en France, les participation au capital sont déductibles.

 

C)     Accueil à domicile d’une personne âgée

On peut déduire les frais consenti pour elle.

Cette personne ne doit pas être un parent vers lequel on a une obligation alimentaire.

Elle doit être âgée de 75 ans au moins, être en hébergement permanent et un revenu imposable supérieur au plafond fixé.

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site