Intro IR

Ça comprend l’Impôt sur les revenus

 

I.                     Les principes

L’IR frappe les revenus des pers physique et certaines personne morale. C l’art 1er du CgI qui dit : »il est établit un impot annuel unik qur le revenus des pers physique désigné ss le nom d’impot sur le revenu.Cet impot frappe le revenu net global du contribuable. »

 

Il frappe les personne phys selon leur revenu ou patrimoine c dc un impôt direct. Il est calculé par tranche de revenus c dc un impôt progressif et, prend en considération situat° familiale du contribuale, c un impôt personnel.

L’IR est un impôt déclaratif, annuel (l’année de ref est l’année civile)

 

A)     C’est un revenu global

Loi fiscale à définit 7 catégories différentes de revenus qui compose le revenu global du contribuable. Elle sooumet egalement à l’IR, suiv des regles spéciale, les profit réalisé par des pers physique à l’occasion de la cession honéreux d’élément de leur patrimoine privé.

 

Le contribuable doit déclaré ces revenus de sources françaises et de sources étrangères.

 

B)      C’est un revenu familial

L’impodition est faite par foyer. Pour le calcul de l’impot le revenu global du foyer est amputé des charges de famille.

Il existe un reg particulier pr contribuable qui au cours de l’année se marie, divorce ou décède.

 

C)      c’est un revenu annuel

le CGI pose le principe de annualité de l’impot . Lorsque l’industriel ou le commarce arrête son exercice à une autre date que le 31 dec, il inclus dans le revenu imposable de la dite année, les bénef ou perte de l’exerciceclos au cours de cette année.

 

D)      c’est un revenu net

le CGI  pose un pricipe géné « les revenu brut doivent ê réduit des dépenses effectué en vue de l’acquisition et de la conservation du revenu. »

des tx particuliers précisent pr chq catégories de revenu les charges déductible, étant entendu que ce textes st parfois dérogatoire au principe géné.

Par ailleurs, certaines charges peuvent être déduites directement du revenu brut ou engendrer une rduc de l’impôt calculé.

 

E)       Le revenu disponible

Un revenu est disponible lorsque lle contribuable peut le percevoir selon sa volonté.

Ddes exception existe :

-          les revenus des VMP ne st imposable que lorsqu’ils st effectivement encaissés

-          les associés des sté de pers st imposable sur lleur part de bénéf mm si c bénéf ne sont pas distribué

 

II.                   L’imposition du patrimoine

 

A)     acquisition du patrimoine

il s’agit des droits d’enregistrement qui sont supportés lors de l’achat d’un immeuble, ou a l’entrée en posssession des biens reçus par succession ou donation

 

B)      Détention du patrimoine

On peut citer la taxe foncière supporter chq année+ taxe d’habitation paye annuellement par tt occupant d’un logement (locataire, à titre gracieux ou proprio), + ISF qui frappe chq année les détenteur d’un patrimoi important, au dessus d’un seuil (> 710 000€)

 

C)      Cession du patrimoine

Les élément du patrimoine cédé st imposé sur la plue value réalisée qu’il s’agissent d’une plue valure lors de la vente d’un bien immobilier ou de la plus value réalisé lors de cession de VMP.

 

Les plue value de cession st intégrée ds base de calcul de l’impôt sur le revenu avec des modalités particulières, elle forme un 8ème catégorie de revenu imposable.

III.                 Champs d’application

Les pers st imposables à raison de l’ens de leur revenu de sources fr et étrangère dès lors qu’elle st domiciliée en France continentale, en Corse, sur les îles littorales et les DOM

 

Les pers physique n’ayant pas leur domicile fiacal en France st imposable uniquement sur leur revenu de source fr.

Selon CGIun contribuable est fiscalement domicilié en fr s’il répond à l’un ou l’autre des critère suivant :

 

a)       critère d’ordre perso

avoir son foyer ou le lieu de son séjour pricipale en Fr

le séjour principal pendant une année déterminé est admis lorosque pers réside plus de 183 jours en Fr au cours de la dite année

 

b)       critere d’ordre professionnel

c le fait d’exercer en fr une activité pro salarié ou non

 

c)       critere d’ordre éco

c le fait d’avoir en fr le centre de ces intérêt éco

 

d)       critères spécifiques

ê fonctionnaire ou agent de l’etat en serv à l’étranger

 

des dérogations st apportées aux regles normalement applicables par les convention internationales conclues par la France avec dee nombreux autres pays.

Ainsi pers étrangère domicilié fiscalement en Fr ne sera pas imposabletotalement ou partiellement, en !France sur les revenu de sources étrangère s’il existe une clauses dérogatoire adéquat

 

IV.                 Le foyer fiscal

 

A)     la regle de l’imposition par foyer fiscal

l’imposition à l’IR est établit sur l’ens des revenus des membres du foyer fiscal. Dans une même famille chq foyer fiscal doit etablir une déclaration séparée.

Foyer fiscal est constitué du contribuable lui-même, de son conjoint s’il est marié, de ses enfants célibataire âgé de – 18 ans ou infirme.

Les revenus des enfants à charge peuvent être imposé séparément à la demande des parents.

Les pers no marié vivant en concubinage st soumise à des imposition distinctes.

 

B)      Principale dérogation optionnel

 

a)       enfant célibataire mineur

par option il peut avoir une imposition distincte

 

b)       enfant célibataire majeur de – 21 ans ou – 25 ans s’il est étudaint

en principe imposition séparée, par option, sur demande de l’enfant et avec accord des parents il peut opté pr ratachement au foyer fiscal des parents

 

c)       cas d’un enfant ayant fondé un foyer distinct ou chargé de famille et agé de – 21 ans – 25 ans si étudiant

en principe, pas charge des parents dc imposition séparée. Par option, sur demade de l’enfant et avec accord des parents on peut ê rataché au foyer ficaldes parents mais il n’est pas conséidéré à charge des parents. Les revenus du ménage s’ajoute à ceux du foyer fiscal et les parents bénéficie d’un abatement de 4410€ par pers à charge.

 

d)       dérogatiion obligatoire

les époux st imposé séparément lorsqu’ils st séparé de biens et ne vivent pas ss le même toit. Lorsqu’ils ont été autorisé par le juge à avoir des résidence séparées ou en cas d’abandon du domicile conjugale par l’un des conj oint s’il dispose de revenu distinct.

 

C)      Quel est incidence du rattachement

Des pers qui ont demandé expressément leur rattachement st considérée comme des personne à charges. Leur revenu sont ajoutés au revenu du foyer des parents.

En contre partie, le quocient familial sera augmente

Le cas du rattachement d’un enfant marié ou chargé de famille est particulier.

Les partenaires d’un pacs st soumis à une imposition commune à compter de l’imposition des revenus du 3ème anniversaire de l’enregistrement du PACS.

 

V.                   Les revenus catégoriels

-          TS : traitement et salaire

-          BNC

-          BIC

-          BA : bénef agricole

-          RF : revenu fonciers

-          DIR : revenus des dirigeant

-          RM : revenu mobilière

-          Plus ou moins value des revenus du patrimoine

 

*ces revenus doivent être mentionné ds diff cadres de la déclaratioon CERFA 2042 souscrite chq année par contribuable.

Certains de ces revenus font objet de déclaration fiscale spécifique qui st à joindre à la déclaration d’ens des revenus.

 

VI.                 Détermination du revenus

A)     Revenus brute global imposable

Il est égal à la somme des revenus net catégoriels – déficit subit et non encore reporté. Sauf exceptions, le déficit subit au cours d’une année dans une catégorie de revenu s’impute sur revenu global.ds certains cas compensation entre diff catégorie peut conduire à un résultat global négatif ; celui-ci est reporté sur revenu global des années suivantes

 

B)      Détermination du revenu net imposable

Il s’obtient en prenant en compte le revenu brute global – charge déductible énumérée par la loi et compte tenu des différents abattement accordé par la loi.

 

VII.               Liquidation de l’IR

A)     Détermination du nbre de part (N)

Une pers seule = 1 part

Si marié ou avec un enfant à charge = 2 parts

+ ½ part par enfant à charge

mais si 3 pers à charge ou plus = + 1 part entière

 

B)      Technique du quotient familial (QF)

Le QF consiste à diviser le revenu net imposable par le nbr de part du foyer

 

C)      Application du barème progressif

Cf impot.gouv.fr

 

VIII.             Le recouvrement

A)     le seuil de mise en recouvrement de l’impot

en 2006, pas d’impôt à payer si son montant av inputation des crédit d’impot est < 61€

ttfois, si le contribuable à perçue des revenus tiré de la location ou de la sous-location d’immeuble achevé depuis plus de 15 ans, il doit ajouté l’impôt une contribution sur les revenus locatif (CRL) avant d’apprécier ce seuil de recouvrement.

Cette contribution est recouvrer en même tps que l’IR. cette franchise concerne uniquement l’imposition initiale et non celle qui résulte d’un redressement fiscal.

 

B)      L’impot est recouvré par voie de rôle

L’IR fait l’objet d’un rôle établit par l’administration fiscale. Titre officiel en vertu du quel le percepteur est en droit de réclamer le paiement.

 

Cet avis est transmis au cours de l’été et stipule le délai de paiement, il précise le décompte du revenu imposable et mentionne le détail des diff revenus catégoriel, les déductions appliquées, les charges retranchées et les crédits d’impôts.

 

IX.                Charges à déduire du revenus global

A)     Cotisation et contribution soc

Celle versé en 2005, à certains reg de pévoyance ainsi qu’une fraction de la CSG supporté sur les revenus patrimoniaux de 2004

 

B)      Participation au capital de sté

Si contribuable est fiscalement domicilié en Fr les souscription en numéraire au capital de certaine sté st déductible.

Ainsi que certaine perte en capital

 

C)      Imputation des déficit

 

D)      Accueil à domicile d’une pers agée

 

E)       Reduc liée à l’immobilier

Pr l’équipement de l’habitation principale

Pr les achat de matériaux pr le dvp durable

Pr les investissement locatif dans le tourisme

Pr les investissement en outre mer

                                     Forestier

 

F)       Reduc liée à la vie quotidienne

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