Imposition BIC

Imposition du BIC

 

La catégorie des BIC représente une autre composante du revenu global soumis à l’IR.

 

BIC concerne les bénéfices réalisés par les pers qui exerce individuellement la profession de commerçant, d’industriel ou artisan

La loi assimile également à des BIC :

les profit réalisé par les marchands de biens cad par les pers qui ont pour activité principale d’acheter en vue de les vendre, des immeubles, des fonds de com ou des part de société immobilière

les profit réalisés par les intermédiaires pr les achat et vente de bien indiqué dans le point précédent.

Les revenus tirés de la location d’établissements industriels ou commerciaux munis du matériel ou du mobilier nécessaire à l’exploitation

Les revenus tirés des location en meublé à titre habituel

Les profits réalisés par les adjudicataire (ex : vente aux enchères), les concessionnaires et les fermiers de droits communaux

Les profit tirés par les particuliers de la vente des biens immobiliers qu’ils ont fait construire lorsque les opérations revêt un caractère habituel

Les profit réalisé par les lotisseur dans la vente par lots de terrains

 

Les BIC concerne aussi les bénéf réalisé par une sté de pers non soumise à l’impot sur sté

Se sont alors associé qui a titre individuel et à proportion de leur partsont imposable directement au titre des BIC

 

Les règles applicables aux entreprise individuelle st valable pr sté de pers relevant de l’IR

Pr tous le résultat comptable sert de base à la détermination du résultat imposable

Le bénef imposable est celui réalisé au cours de la période d’imposition compte tenu des créances acquises et des dettes certaine cad de l’ens des produits définitivement acquis et des dettes, certaines dans leur principes et leur montant même si ce montt n’est payable ultérieurement.

 

Il faut retraiter le résultat comptable pr obtenir le résultat fiscal. En particulier, la loi fiscale refuse déduction de certaine charge déductible en comptabilité. Par exemple, dépense de nat perso, dépense somptuaire (ou de luxe), les amandes et pénalité etcertains amortissements.

Dans le cas d’une entreprise individuelle, il faut distinguer les élément affectée à l’exploitation de ceux restant dans le patrimoine privé de l’exploitant.

L’affectation des biens à l’exploitation est décidée librement par l’exploitant

 

Les conditions déductibilité des charges

Pr etre déductible du résultat cad acceptée comme une charge sur le plan fiscale.

Les charges doit satisfaire 6 conditions :

 

Les conditions de fond

Les charges doivent etre exposer dans l’intérêt direct de l’exploitation ou se rattaché à la gestion normale de l’entr.

Les charges doivent se traduire par diminution de l’actif net de l’entr.Donc une acquisition d’immo n’est pas une charge fiscalement déductible

La déductibilité ne doit pas être interdite par une interdiction express de la loi, c’est le cas des charges somptuaire (ex : dépense chasse et pèche, dépense lié à l’acquisition à l’entretien ou à la location de résidence secondaire, dépense concernant les bateaux de plaisance et les amortisseemnt des voitures de tourisme pour la fraction de leur px d’acquisition TTC qui dépasse 18300€)

 

Les conditions de forme

les charges doivent etre comptabilisée en charge et justifié par un document

certaines charges doivent faire l’objet d’une déclaration spécifiques cad qu’elle doivent etre protée sur un relevé détaillé des frais généraux

 

les conditions lié à la période

les charges doivent etre comprise dsles charges de l’exos au cours duquelle elle ont été engagé indépendemment de leur payement

 

Les charges d’exploitation

Du point de vue comptable, elles comprennent :

les achats

les charges externes

les impot

les charges de personnel

les autres charges de gestion courantes

les DAP

 

les achats de marchandises et de mat 1ère

ils sont déductibles à l’exception des prélèvement de l’exploitant réalisé pr son usage perso

 

les loyers

ce sont des charges déductibles à l’exception des loyer des véhicules de tourisme qui ne st déductible qu’à hauteur du montt des amortissement que l’entr aurait pu déduire fiscalement si elle avait acquis le véhicule.

 

les assurances

les primes d’assurance versée par les entreprise qui ont un caractère indemnitaire st des charges déductible. Ce st les sommes versée par les entreprise pr couvrir un risque, le remboursement du préjudice par la compagnie d’assurance se limitant au montt du préjudice subit.

Les prime destinées à couvrir la responsabilité civile de la société à l’égard des tiers st aussi déductible.

 

Les assurance-vie imposé par les organismes prêteur st fiscalement déductible ds le cas où l’établissement bancaire à conditionné l’octroi d’un prêt à la souscription de ce contrat contracter sur la tête du dirigeant au profit de l’organisme prêteur.

 

Lorsque l’assurance vie est souscrite librement par l’entr les primes versée annuellement ne sont déductible que globalement, lors du décès de l’assuré ou à l’expiration du contrat.

 

Un contrat d’assurance dit homme-clé peut etre souscrit pr prémunir l’entr contre les pertes d’exploitation liées à la disparition d’un dirigeant « indispensable » est déductible.

 

Les primes de contrat d’assurance vie souscrit au profit du pers salarié de l’entr sont déductile.

 

Dépense d’entretien et de réparation

St déductible du résultat fiscal sauf les dépenses relatives aux charges somptuaires. De plus, ne st pas déductible les dépense visant à augmenter la valeur ou durée de vie d’un bien puisque seul st déductible les dépenses qui n’entraîne pas une augmentation de l’actif net de l’entr.

 

L’administratioin fiscal admet néanmoins, que soit enregistrer en charge et dc immédiatement déductible le matériel et l’outillage dont la valeur est inf à 500€ HT

 

Remunération intermédiarie et honoraire

Elle st déduction ss certaine condition

 

1)  condition de fond

sommes doivent etre versées dans l’intérêt de l’entreprise.

il faut pouvoir démontrer que la rem est la contrepartie d’une prestation effectivement rendue cad pv prouvé que le bénéficiare de la rem a eu un réel pv décisionnel ds l’obtention du marché et que le versement de cette commision à entraîner une augmentation des new marché ou une croissance de CA.

 

2)  condtion de forme

mention sur la DADS le montant de ces rem et honoraire

cette mesure permet au fisc de controler que le bénéficiaire à regulièrement déclarer les sommes perçues

 

les frais de pub et les cado

les frais de pub st déd sauf pu b prohibé.

Le kdo sont déductible si fait dans l’intérêt de l’entr cad si les bénéficaire ont des relation d’affaire avec l’entr et si le montt du cado n’est pas disproportionné au regard du CA traité avec le bénéficiare

 

les frais de déplacements

ils sont déd s’ils st exposé ds le cadre de l’activité pro de l’entr et s’ils ne st pas exagéré par rapport au CA

 

Impôt et taxes

Taxe d’habitation, IR et ISF st non déd ms st ded la taxe pro, les droit d’enre, la taxe d’apprentissage, participation à la formation continue, taxe foncière si immeuble est inscrit au bilan, taxe sur salaire et TVA non récupérable.

 

La contribution soc de solidarité et l’impôt pr effort de construct° st déd l’année de leur paiement.

 

Les charges de personnel

Elles sont déduc s’il s’agit des rem en espèces, des avantages en nat, des charges ou fiscales

Elles doivent correspondre à un travail effectif et ne pas être excésives par rapport au service rendue.

Des regles spéciale concerne la rem de l’exploitant, de son conjoint et de ses enfants s’ils travaillent ds le commerce. L’exploitant ne peut pas retranché du bénef les sommes qu’il se verse pour rem son propre travail ds l’entr.

Il est rém par les bénéfices de l’entr qui sont imposé en BIC

 

Cpdt, les cotisation soc obligatoire et facultatives correspondant à la protection soc de l’exploitant individuel sont déd

De même, les rme versé au associé d’une société de pers relevant de l’IR doivent ds tt les cas demeré comprise ds les bénéfices imposable

Si le conjoint de l’exploitant ou de l’associé d’une société relevant de l’IR, participe à l’exercice dee la profession les salaire qui lui st versés ss reserve d’avoir donné lieu aux versement des charges soc correspondantes, st déd ss certaines limites.

 

Les dons

Somme versée par les entr ss contre partie directe.

N’etant pas engagée ds l’intérêt de l’entr, ces somme ne devraient pas etre ded. Néanmoins, le fisc autorise sa ded ss certaines condition.

Les dons et subventions versée au personnel st ded car considéré cmm des œuvres sociales

Les dons versée aux œuvre et organismes d’intérêt général effectué au titre du messenat st ded ds une limite de 3,25/1000 du CA.

A condition que le résultat de l’entr soit bénéficiare.

 


 

Amortissement et provisions

Au sens large, le PCG définit l’amortissement cm réduction juger irréversible répartie sur une période déterminée du montant porté à certains postes du bilan.

Il s’agit ici exclusivement de l’amortissement des immos qui constitue une charges non décaissable

Ces immo doivent se déprécier de manière iirréversible avec le temps de telle sorte que leur valeur deviendra nulle ds un certains nombre d’année conformément à leur conception juridik.

 

Pour etre ded les amort doivent etr comptabilisés cad que la deductibilité est subordonné à la constatation comptable des amortissements.

 

Le CGI exige que les amort comptabilisé soit au moins égaux à l’amortissement linéaire qui constitue un minimum obligatoire.

Si cette obligation n’est pas respectée l’entr perd le droit de deduire la fraction d’amortissement induement différé

A la différence des amortissement qui ont un caractère définitif, les provisions st essentiellement provisoires

Elles sont crée lorsqu’apparaissent les condition de leur validité et disparaissent et sont rapporté au résultat comptable lorsque se réalise la perte ou la charge provisionnée.

Selon le CGI st ded les provisions constituées en vue de fer face à des pertes ou charges nettement préciser et que des évenement en cours rendent probable.

 

Les pertes et charges doivent etre engendré par des evenement en cours à la cloture de l’exos et non pas par des événement postérieur à cette cloture

Pr etre ded les provisions doivent etre enregistrer en comptabilité et doivent figurer sur le relevé spécial des provisions à joindre au bilan fiscal.

 

Lorsqu’une provisions est constitué de manière irrégulière ou maintenu au bilan ss objet existant ; elle peut alors etre rapportée au résultat imposable par le vérificateur fiscal.

 

Les frais financiers

St ded du résultat imposable les frais finan qui se rapporte à des avances ou à des emprunts contractés auprès de pers ou d’établissemetn bancaire autre que l’exploitant lui même.

 

Par ailleurs, l’administration rejete une partie des frais fin si le compte de l’exploitant devient débiteur par des prélèvement trop important.

Si l’entr emprunte pr pv couvrir le solde du compte de l’exploitant,cette opé n’est pas ds l’interet de l’entr ms ds celle de l’extoitant donc interet pas ded

 

Les charges exceptionnelles

Elles sont ded a l’exception des pénalités et amendes.

 

Il y a pénalité d’assiette lorsque le contribuable n’a pas déclaré la base d’imposition correctement

La pénalité est dite pénalité de recouvrement lorsque contribuable n’a pas payer son impot dans les délai. Le CGI, interdit la ded des amendes fiscales qu’elle soit d’assiette ou de recouvrement

 

Par ailleurs, conformément au principe du droit fiscal tt amendes qui constitue une peine perso pr auteur ne peuvent pas etre admise en ded du résultat de l’entr

Ex : contravention au code de la route

 

 

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