Système bancaire

Chap 3 : le système bancaire

 

La réforme de 1984, va modifier le système bancaire

 

Section 1 : Le système bancaire avant 84

 

C’etait un système très spécialisé, surveillé par l’Etat par le biais de la bq de France.

Objectif : protéger l’épargne et surtout assurer la création monétaire

 

La composition du système

1.      les bq inscrites

bq répertorié et reconnue par l’Etat et qui avait un privilège exorbitant de créer de la monnaie.

Car c’était les seules qui pouvaient accorder des crédits aux ménages

 

Il y avait :

-         des banques de dépôt : ce st des bq qui reçoivent les dépôts des ménages

ex : Crédit lyonnais, BNP, société générale

 

-         bq d’affaire : ne peuvent pas recevoir de dépôt à cours terme dc elle ne peuvent pas accorder de crédit à leur clients. Elles vont dc recevoir des dépôt à lg terme ou alors elle vont vendre des bons à des ménages qui ont de l’épargne. C bons vont rapporter des intérêts et c’est grâce à eux

elle prend des participations ds des entr existante, elle va dc rentrer ds le capital des entr existante

pour eviter que les bq d’affaire ne métrise l’entr, une entr peut racheter ces propres actions

-         bq de crédit à moyen et long terme : elle avait pour but l’ouverture de crédit à plus de 2 ans à partir de l’ensemble de ressource des dépôt obtenus à plus de deux ans.

Ces bq st très spécialisées qui ont été crée pr des activités spécifiques

Ex : le crédit naval

 

2.      La banque de France (ou Banque centrale ou banque des banques inscrites ou banque de premier rang)

Créé en 1800 par Napoléon

 

Elle avait des pv nombreux :

-         émission des billets mais pas les pièces

-         rend de nbr service aux bq

-         gère les opérations interbancaires

-         assure la gestion du risque des impayés

-         assure la politique monétaire

-         intervient sur le marché monétaire

-         assure le refinancement des bq

-         elle est bq de l’Etat

-         elle gère les réserve de change

 

Section 2 : les organisme de crédit participant à la distribution des crédit

 

1.      Bq « à statut légal spécial »

Bq ss control direct de l’Eat dt l’activité est dirigé vers des secterus particuliers de l’éco, même fonctionnement que les bq inscrites.

Ex : crédit agricole crée par l’Etat pour s’occuper des  agriculteurs

        Crédit mutuel

        Groupe banque populaire

 

2.      Les organisme publique ou semi-publiq contrôlé par l’Etat

-         caisse des dépôt et de consignation : organisme fin qui centralise les fonds des caisses d’épargne et accorde des financement au collectivité publiques

-         crédit foncier de France : financement du logement. Pour avoir de l’argent, il lance des emprunt obligataire sur la bourse et avec cet argent finance le logement

 

3.      Etab fin pv

Participe à la distribution du crédit. Mais il ne peuvent pas recevoir de dépôt de ces particuliers ; ils vont dc récupérer de l’argent auprès de bq ou lancer des emprunts obligataires. 

 

Section 3 : La réforme du system bq fr (loi 24/01/84)

 

1)      Les raisons de cette réforme

Av 2004, le système bancaire français était très spécialisé cad que l’on avait pris l’habitude en fr de créer une bq pour un secteur particulier.

Chq de ces banque avait dc un quasi monopole se qui empêchait la libre concurrence et la baisse des taux d’intérêt.

On va vers une déspécialisation des bq.

 

2)      Le cadre institutionnel de la loi

La loi distingue 5 catégories d’ECB (etablissement de credit bancaire)

-         banque : ens des ancienne bq de dépôt, les bq d’affaires ;

elle peuvent effectuer aussi tt les opérations de bq

 

-         banque mutualistes ou coopératives : ancien réseau du crédit agricole, crédit mutuel

elle peuvent effectuer aussi tt les opérations de bq sauf qu’elle ont un statut spécial

 

-         caisse d’épargne et de prévoyance : peuvent effectuer aussi des opération de bq et recevoir des dépôts

 

-         sociétés financières : ens de la plupart des anciens etablissement fin pv et elle peuvent recevoir des dépôt à vue sauf cas exceptionnels

 

-         institutions financières : ts organisme de crédit auxquels l’etat à confier une mission d’intérêt géné

ex : crédit foncier de France, crédit national

 

Cette loi favorise la concurrence et l’ouverture des frontières permet aux bq étrangères de s’implanter en France

 

Section 4 : les opérations de crédit

 

L’activité essentielle d’une bq : faire des crédits

Elle ne peut faire des crédit que si elle est surliquide (= lorsque dépôt > au crédit accordé)

 

1)      Les critères de classement des opérations de crédit

3 critères :

 

a)      la source du crédit

elle indique la repartition du crédit par réseau

ex : crédit accordé par les bq, par les caisse d’épargne

 

b)      la durée du crédit

on distingue le crédit à CT (< 2 ans) de celui à MT (entre 2 et 7 ans) et celui à LT (> 7 ans)

 

ce critère est donnée importante pr emprunteur. Car les crédit à CT st accordé pr less besoins de l’exploitation et ceux à M ou LT st accordé pr les biens d’équipement ou de logement

 

il est aussi important pour la bq car il y a de moins en moins de visibilité de l’avenir.

les taux fixe à LT st quasiment inexistant, le banquier accordera un taux à LT révisable.

 

c)      le bénéficiaire du crédit

il a fait une demande de crédit, selon l’objet du crédit, ceux-ci sont différents :

-         crédit de trésorerie : financement de l’exploitation de l’entreprise (CT)

-         crédit à l’exportation (MT)

-         crédit à l’investissement (LT)

-         crédit à la consommation pr particulier (CT)

-         crédit à l’habitat (LT)

 

2)      Les principaux types de crédit

a)      les crédit de trésorerie aux entreprise

il y a :

-         les avances en compte courant débiteur ou facilité de caisse : crédit de court terme pr faire face à une difficulté passagère

-         le découvert : c une autorisation pour courte durée qui permet de ne plus avoir de liquidité à condition de ne pas le dépasser

-         l’escompte d’effets commerciaux : cet opé de crédit consiste ds l’achat par une bq d’un effet de commerce, qui s’est crée à l’occase d’une opé commerciale.

Le banquier a dc un porte feuille d’effets, dc des créances sur ses clients. Il peut les escompter auprès de la bq central

-         les crédit de campagne : c pr entr qui ont une activité saisonnière.

-         Crédit de cycle de fabrication

 

b)      le crédit à l’exportation

c crédits st accordés par les entr exportatrices à des clt étrangers afin de financer les délais de paiements accordés à leur clt.

 

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